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Create Date 23 mai 2016
Last Updated 14 mars 2018
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  1. Installation de nouveaux Délégués au Conseil Communautaire.
  2. Tarification de la Redevance des Ordures Ménagères sur le territoire Communautaire du Pays Naborien - Exercices Budgétaires 2013 et 2014.
  3. Fiscalité directe 2013 - Décisions à prendre en matière de taux.
  4. Examen et vote du budget primitif de l'exercice 2013
    A. Budget principal.
    B. Budget annexe du centre de fret.
    C. Budget annexe de la ZAC de Valmont/Saint·Avold dite « Zone ACTIVAL ».
    D. Budget annexe de la zone industrielle de Furst.
    E. Budget annexe bâtiment-relais.
    F. Budget annexe de la zone du Grunhof.
    G. Budget annexe des Ordures Ménagères.
  5. Dotation de Solidarité Communautaire - Modalités d'attribution pour l'exercice budgétaire 2013.
  6. Plan de dynamisation du commerce de proximité sur le territoire du Pays Naborien - Subvention à la Fédération des commerçants et artisans du Pays Naborien.
  7. Plan de dynamisation du commerce de proximité sur le territoire du Pays Naborien - Reversement de l'aide FISAC.
  8. Vente au Carreau à Saint Avold - Autorisation de Mainlevée et de constitution de Servitudes.
  9. Zone de Furst à Folschviller - Cession d'une emprise foncière au profit de la Société NEUHAUSER pour la construction d'un parking VL.
  10. Déploiement d'un réseau de fibre optique FTTH en Moselle - Groupement de commande pour une Etude de faisabilité.
  11. Transports Urbains de la Communauté de Communes du Pays Naborien - Exonération de la taxe sur le versement transport pour l'Association Hospitalor Saint-Avold.
  12. Transports Urbains de la Communauté de Communes du Pays Naborien - Remboursement de la taxe sur le versement transport à la société DIA.
  13. Création d'un Système Régional d'Information Multimodale (SIM) - Avenant n01 à la Convention Multi Partenariale.
  14. Politique de la Ville - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programme d'Actions 2013.
  15. Plan Local de l'Habitat - Actualisation - Validation du Programme d'Actions.
  16. Versement d'une subvention au profit de l'Amicale du Personnel Intercommunal de la Communauté de Communes du Pays Naborien.
  17. Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution de subventions.
  18. Versement de subventions aux associations à caractère culturel, social et sportif.
  19. Complexe Nautique - Nouvelle disposition d'utilisation du Complexe Nautique par les Associations.
  20. Personnel de la Communauté de Communes du Pays Naborien - Modification du tableau des effectifs.
  21. Risque Prévoyance - Habilitation au Centre de Gestion de la Moselle pour la procédure de passation d'une éventuelle Convention de Participation.