Version |
|
Download |
18 |
Total Views |
60 |
Stock |
∞ |
File Size |
5.77 MB |
File Type |
|
Create Date |
23 mai 2016 |
Last Updated |
14 mars 2018 |
Télécharger
- Approbation des procés-verbaux des denrières séances
- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - budget OM 2014
- Création de la commission de suivi du site pour le bassin industriel de Saint-Avold Nord
- Travaux de montée en haut-débit sur le territoire de la CCPN - mise en place d'une armoire en MeD
- Calendrier de poursuite de la mise en place du multiflux
- Convention d'usage pour la gestion des colonnes de point d'apport volontaire
- Conventionnement ADEME pour les soutiens autour du compostage
- TU de la CCPN - mise en place d'une harmonisation tarifaire sur le territoire de la CCPN
- TU de la CCPN - exonération de la taxe sur le versement
- Installation des Comité Technique et Comité d'Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail