Version
Download 25
Total Views 49
Stock
File Size 5.07 MB
File Type pdf
Create Date 23 mai 2016
Last Updated 14 mars 2018
Télécharger
  1. Adoption du règlement intérieur du Conseil Communautaire de la CCPN
  2. a. Présentation du compte administratif de l'exercice 2013 - Budget Principal
    b. Présentation du compte administratif de l'exercice 2013 - Budgets annexes
  3. a. Présentation du compte de gestion 2013 - Budget principal
    b. Présentation du compte de gestion 2013 - Budget annexes
  4. Affectation des résultats constatés aux comptes administratifs principal et annexe bâtiment relais 2013
  5. Motion relative à la situation financière de la CCPN
  6. Versement d'une participation financière à différentes associations à caractère culturel, sportif et social
  7. Convention FIBM à intervenir avec la CCPN
  8. Attribution de missions à caractère économique et d'innovation, de recherche et de nouvelles technologies à des prestataires sur le territoire du Pays Naborien
  9. Travaux de réfection du plafond, de l'éclairage et de la ventilation du grand bassin du Stade Nautique de Saint-Avold - Attribution des lots
  10. Règlement interne en matière de passation de Marchés Publics
  11. Motion relative au SYDEME
  12. SYDEME - Désignation des Délégués suppléants
  13. DECHETTERIES - Prorogation des marchés d'enlèvement et de traitement des déchets solides et ménagers dangereux à compter du 1er mai 2014
  14. TU de la CCPN - Exonération de la Taxe sur le versement transport pour l'association IFAS à St-Avold
  15. TU de la CCPN - Renouvellement d'exonération de la Taxe du Versement Transport pour l'association Résidence du Parc à Carling
  16. Etude pour la création d'une plateforme de mobilité sur le territoire du Pays Naborien
  17. TU de la CCPN - Rapport d'activité de la Société Bus Est pour l'année 2013
  18. Plan de dynamisation du Commerce de Proximité sur le territoire du Pays Naborien - Subvention à la Fédération des commerçants et artisans du Pays Naborien
  19. Salon de la découverte de l'Agriculture et des filières alimentaires - Participation financière de la CCPN
  20. Complexe Nautique - Concert du 14 août pour le Festival Naborien - Création d'une Régie de Recettes
  21. Versement de subventions et aides financières aux associations à caractère touristique et rurale
  22. Modification des statuts de la CCPN
  23. Recrutement d'emplois saisonniers et contrats de professionnalisation aux services de la CCPN.pdf
  24. Personnel de la CCPN - Modification du tableau des effectifs
  25. Personnel intercommunal - Mise en place d'une badgeuse-pointeuse